Michel Billout
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09 Juillet 2008
Modernisation de l’économie : question préalable
30 Juin 2008
Moyens adaptés aux écoles accueillant des classes d’intégration scolaire
26 Juin 2008
OGM : conclusions de la commission mixte paritaire
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OGM : conclusions de la commission mixte paritaire
22 Mai 2008

Monsieur le président, Monsieur le ministre, Mes chers collègues, Vous avez dit madame la ministre que le débat sur les OGM avait été un bel exercice de la vie démocratique. Nous sommes au regret de vous contredire, car bien au contraire, ce texte est particulièrement symptomatique du déficit démocratique des politiques du Gouvernement. Déficit démocratique dans l’absence de prise en compte de la volonté (...)
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Moyens adaptés aux écoles accueillant des classes d’intégration scolaire
26 Juin 2008

Question écrite n° 04932 de M. Michel Billout (Seine-et-Marne - CRC) publiée dans le JO Sénat du 26/06/2008 - page 1262 "M. Michel Billout attire l’attention de M. le ministre de l’éducation (...)
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Michel Billout soutien la demande de régularisation du footballeur Manhoubé Alphonse KOUAKOU
02 Avril 2008

Nangis, le 1er avril 2008 Monsieur le préfet, Je me permets d’attirer votre attention sur la situation de Monsieur Manhoubé Alphonse KOUAKOU, de nationalité ivoirienne. Il est entré en France le 26 décembre 2001 avec un passeport revêtu d’un visa de trois mois, en provenance de Tunis. Il (...)

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Modernisation des institutions de la Vème République, deuxième lecture : exception d’irrecevabilité
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